Liste des publications :
Livres et essaies:
La preuve et la procédure en arbitrage de griefs : Les aspects juridiques, 2e édition, Montréal (Qc), Wilson & Lafleur, 2021, avec Frédéric Poirier and Stéphanie Lalande.
Relations de travail dans les organisations policières, 2e édition, Montréal (Qc), Yvon Blais, 2020, avec André Fiset, Patrick Verret et Éliane Beaudry.
La compétence relative au droit au retour au travail du travailleurs accidenté: valse-hésitation entre l’arbitre de grief et la Commission des lésions professionnelles, Maîtrise en droit, Mémoire, UQAM, 2016.
Les relations du travail dans les organisations policières, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2016, avec André Fiset et Laurence Léonard Leroux.
Traité de déontologie policière au Québec, 2e édition, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2015, avec André Fiset et Karine Landreville.
Traité de déontologie policière au Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2011, avec André Fiset.
Articles avec comité de lecture:
« Les interactions entre la Latmp et la Charte dans le contexte de l’accommodement du travailleur handicapé en raison d’une lésion professionnelle : détour du côté de la théorie du droit réflexif », dans Dalia Gesualdi Fecteau et Lucie Lamarche (dir), La multiplication des normes et recours en droit du travail : Quelles conséquences pour la mobilisation? | Wilson et Lafleur (librairiewilsonlafleur.com), Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2016, pp. 79-118, avec Simon St-Onge et Rachel Cox
Articles sans comité de lecture:
”Maître de la preuve et de la procédure: l’arbitre de griefs l’est-il vraiment?”, dans S.F.P.B.Q., Développements récents en droit du travail (475), Montréal, Yvon Blais, 2020, pp.103-148.
“Le droit au retour au travail du travailleur accidenté: arbitre de grief et Tribunal administratif du travail, encore une question de compétence!”, dans S.F.P.B.Q., Développements récents en droit du travail (413), Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2016, pp. 113-161, avec Sibel Ataogul.
“Les cinquante ans du Code du travail: Le passage du modèle américain au modèle typiquement québécois”, dans S.F.P.B.Q., Développements récents en droit du travail (396), Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2015, pp.103-147, avec Josée Gervais.
“Les droits et libertés de la personne en milieu syndical: l’arbitre de grief ou le Tribunal des droits de la personnes, quel est le forum compétent” (2009) 68 Revue du Barreau, pp. 327-384.
Chapitre de livre:
« Vente sous contrôle de justice », dans JurisClasseur Québec, Procédure civile II, Montréal, LexisNexis, mise à jour annuelle (2024).
Publications à paraître:
« Et si la règle de Browne v. Dunn s’appliquait au Québec? Réflexion sur une vision alternative de l’administration de la preuve devant l’arbitre de griefs », (chapitre de livre) dans Conférence des arbitres du Québec, 50 devoirs de mémoire et autres réflexions, ouvrage dédié à souligner les 50 ans d’existence de la Conférence des arbitres du Québec, 2024.
Le droit de l’emploi au Québec, 5E Édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2025, avec Finn Makela, Charles Tremblay-Potvin, Josée Gervais et Sibel Ataogul.
La preuve et la procédure en arbitrage de griefs : les aspects juridiques, 3e édition, Montréal (Qc), Wilson & Lafleur, 2025, avec Frédéric Poirier and Stéphanie Lalande.
La preuve civile (Art. 2803 à 2874 C.c.Q.), Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ), Montréal, Yvon Blais, 2025.
Le droit public à la croisée des savoirs et des influences, Mélanges offerts au professeur Daniel Mockle, Numéro spéciale de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2025 [Je suis responsable du comité scientifique de ce numéro spécial].
« La détermination des dommages moraux et punitifs selon l'article 49 de la Charte québécoise par l'arbitre de grief : un remède incompris ? », (chapitre de livre) dans Sébastien Parent et Charles Tremblay-Portvin, Les 50 ans de la Charte québécoise en emploi: terre promise ou paradis perdu?, ouvrage soulignant les 50 ans de la Charte québécoise, à paraître aux éditions Wilson& Lafleur, 2025.
« La règle du stare decisis en droit administratif canadien : la valse-hésitation des normes de contrôle », article qui sera soumis pour le numéro spécial de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke à l’honneur de la carrière académique du professeur Daniel Mockle et dont je suis de directeur scientifique du numéro spécial, 2025.
« Les droits fondamentaux au cœur de la compétence arbitrale? De quoi se souvenir de l’arrêt Morin vingt ans plus tard? », (chapitre de livre) dans André Talarico, Le rôle de l’arbitre dans la protection des droits fondamentaux, ouvrage à l’honneur du professeur Denis Nadeau de l’Université d’Ottawa, 2025.
Liste des conférences :
« Arbitrage longue durée : mal nécessaire ou mal à guérir? », Groupe du 2e mardi, Montréal, 8 octobre 2022, avec Claire Brassard.
« La mise en œuvre d’un Règlement sur la preuve et la procédure en arbitrage de griefs : une remise en question de l’autonomie contractuelle des parties régit par la convention collective », Conférence annuelle des arbitres de grief du Québec, Québec, 7 novembre 2021.
« Les normes de contrôle judiciaire. De l’arrêt Société des alcools du Nouveau Brunswick à Vavilov : où se situe la règle du stare decisis en droit administratif canadien ? « , Association du barreau canadien, division Québec, Colloque : L’arrêt Vavilov et les normes de contrôle judiciaire : nouveau paradigme ou continuité?, virtuelly, 28 janvier 2021.
« La divulgation de la preuve au préalable en arbitrage de grief : réflexion sur les pratiques en cours et plaidoyer pour un changement de paradigme », Groupe du 3e mardi en droit du travail, Québec, 20 octobre, 2020.
« Maître de la preuve et de la procédure : l’arbitre de griefs l’est-il vraiment? », Développements récents en droit du travail 2020, Montréal, 24 avril 2020.
« La divulgation de la preuve au préalable en arbitrage de grief : réflexion sur les pratiques en cours et plaidoyer pour un changement de paradigme », Groupe du 2e mardi en droit du travail, Montréal, 12 novembre 2019.
(modérateur) « Ethics and Professionalism », panel portant sur les enjeux de l’éthique et la déontologie dans la pratique du droit, Conférence annuelle: Droit administratif, de l’emploi et du travail, Association du barreau Canadien, Ottawa (Ont), (avec Fay Faraday, Jenna Kraushaar et Ronni Nordal) 9 novembre 2019.
« The Fissured Workplace », panel de discussion portant sur les enjeux du milieu de travail « fissuré » : Conférence annuelle: Droit administratif, de l’emploi et du travail, Association du barreau Canadien, Ottawa (Ont), (avec Lori Sterling, Eric M. Tucker et Ronni Nordal) 8 novembre 2019.
« Le droit au retour au travail du travailleur accidenté : arbitre de grief et Tribunal administratif du travail, encore une question de compétence! », Développements récents en droit du travail 2016, Montréal, (avec Sibel Ataogul) 15 avril 2016.
« Le droit au retour au travail du travailleur accidenté : arbitre de grief et Tribunal administratif du travail, encore une question de compétence! », Groupe du 2e mardi en droit du travail, Montréal, (avec Sibel Ataogul) 8 mars 2016.
« Les cinquante ans du Code du travail : Le passage du modèle américain à un modèle typiquement québécois », Conférence annuelle : Association canadienne des parajuristes, Montréal, 19 juin 2015.
« La destitution d’un cadre municipal : revue de la jurisprudence récente », Conférence annuelle: Association des dirigeants municipaux du Québec, Québec, 18 juin 2015.
« Le handicap et le retour au travail : l’obligation d’accommodement et la compétence de l’arbitre de grief », XVIe Journée de droit social et du travail, Département des sciences juridiques, UQAM, 27 mars 2015.
« Les cinquante ans du Code du travail : Le passage du modèle américain à un modèle typiquement québécoisʺ, Développements récents en droit du travail 2015, Montréal, (avec Josée Gervais) 20 mars 2015.
« Les cinquante ans du Code du travail : Le passage du modèle américain à un modèle typiquement québécoisʺ, Invitation au Salon Bleu de l’Assemblée Nationale du Québec, (avec Josée Gervais) 24 février 2015.
« L’absentéisme au travail et l’obligation d’accommodement de l’employeur : une vision globale de la problématique », Conférence annuelle: Association des avocates et avocats de province, L’Estérel, (avec Sibel Ataogul et Denis Provençal) 27 septembre 2014.
« La liberté de parole du salarié et son obligation de loyauté envers son employeur : où tracer la ligne », Groupe du 2e mardi en droit du travail, Montréal, 14 mai 2013.
« L’arbitrage de différend pour les policiers et les pompiers québécois : une remise en question du système arbitrale ou la nécessité de garder nos droits acquis? », 48e Conférence annuelle de l’Association canadienne des relations industrielles, Université du Nouveau Brunswick, 3 juin 2011.
« Le harcèlement psychologique et la théorie de la chose jugée : État de la jurisprudence arbitrale québécoise », Groupe du 2e mardi en droit du travail, Montréal, (avec Sophie Fabris) 8 mars 2011.
« L’inexistence du droit au retrait préventif de la travailleuse enceinte en droit fédéral canadien : une contravention au droit à l’égalité? », 78e Conférence annuelle de l’Acfas, Université de Montréal, 11 mai 2010.